Le Simulateur Fiscal montre comment une vente ou un achat est imposé. Vous saisissez les pays, les parties et le produit, et le simulateur affiche le traitement TVA et la règle qui le justifie. Cet article explique comment lancer une simulation et comment lire le résultat.
Lancer une simulation
Avant de commencer, ajoutez le Simulateur Fiscal à votre espace depuis le Banqup Store. Consultez Comprendre Banqup Tax Validation pour savoir comment l'installer.
Cliquez sur Voir toutes les applications en bas de la barre latérale, puis sur Simulateur fiscal.
Sous Type de facture, choisissez Transaction de vente ou Transaction d'achat.
Choisissez le Pays du vendeur et le Pays de l'acheteur.
Sous Produit fiscal système, choisissez le type de biens ou de services, par exemple des téléphones mobiles ou des travaux de construction. À l'ouverture du simulateur, la valeur est Default standard rated goods.
Si des biens sont expédiés, vérifiez que le Pays d'expédition et le Pays de livraison correspondent au départ et à l'arrivée des biens.
Cliquez sur Calculer.
Le résultat s'affiche sous le formulaire. Pour recommencer avec un formulaire vide, cliquez sur Effacer le formulaire.
Choisissez bien le produit : Le produit a un grand impact sur le résultat : il peut changer le taux, le pays où la TVA est due ou la personne qui la paie. Un produit général, comme Default standard rated goods, renvoie toujours le taux normal, même si un taux réduit ou une règle particulière s'applique à vos biens.
Si vous connaissez le code HSN des biens, vous pouvez l'utiliser à la place d'un produit. Supprimez d'abord le Produit fiscal système avec la croix à côté, puis saisissez le code sous Code HSN. Vous ne pouvez pas utiliser les deux en même temps.
Bon à savoir : Le Simulateur Fiscal affiche uniquement un résultat. Il ne crée, n'envoie et ne modifie aucune facture : vous pouvez donc faire autant de tests que vous le souhaitez.
Ajouter les détails du vendeur et de l'acheteur
Les pays suffisent pour un premier résultat. Pour un résultat plus précis, ajoutez des détails sur le vendeur et l'acheteur. Le plus important est le numéro de TVA : une vente à une entreprise qui a un numéro de TVA valide dans un autre pays de l'UE est souvent imposée autrement qu'une vente à un particulier.
Cliquez sur Détails du vendeur ou sur Détails de l'acheteur.
Remplissez les champs utiles, par exemple :
N° identification fiscale du pays, N° fiscal et Type d'identifiant fiscal pour le numéro de TVA.
Particulier (B2C) si l'acheteur est un particulier.
Petite entreprise si le vendeur ou l'acheteur applique un régime de franchise de TVA pour petites entreprises.
Cliquez sur Fermer, puis à nouveau sur Calculer.
Exemple : une entreprise belge vend des biens à une entreprise allemande, et les biens sont expédiés de Belgique en Allemagne.
Sans le numéro de TVA de l'acheteur, le résultat est une TVA belge de 21 %.
Avec le numéro de TVA allemand de l'acheteur, le résultat est de 0 %, avec le libellé de facture « exempt from VAT - EU supply ».
Simuler un achat
Choisissez Transaction d'achat pour voir combien de TVA vous payez et combien vous pouvez en déduire. Le vendeur est votre fournisseur et l'acheteur est votre entreprise.
Exemple : une entreprise belge achète des biens à un fournisseur allemand, et les biens sont expédiés d'Allemagne en Belgique.
Autoliquidation indique Oui : la facture du fournisseur ne contient pas de TVA, et vous déclarez vous-même la TVA belge.
TVA à payer et TVA déductible indiquent toutes les deux le montant de la TVA : au final, l'achat ne vous coûte pas de TVA.
Déduction fiscale indique la part de la TVA que vous pouvez déduire, par exemple 100 %.
Si votre entreprise ne peut déduire qu'une partie de sa TVA, saisissez le pourcentage sous Limite de déduction dans Détails de l'acheteur.
Ajouter des options de transaction
Certaines transactions demandent des informations supplémentaires, par exemple une vente entre trois entreprises dans trois pays de l'UE (opération triangulaire) ou des biens installés à destination.
Cliquez sur Champs supplémentaires.
Dans Options de transaction, sélectionnez les options qui s'appliquent à votre transaction.
Cliquez sur Sauvegarder. Les options sont ajoutées au formulaire, désactivées.
Dans le formulaire, activez les options qui s'appliquent.
Cliquez sur Calculer.
Exemple : une entreprise belge qui vend des biens à un particulier en Allemagne facture la TVA allemande (19 %). Si le total de ses ventes à des particuliers dans d'autres pays de l'UE reste sous le seuil européen de 10 000 EUR par an, activez Ventes à distance sous seuil : le résultat devient la TVA belge (21 %).
Vous pouvez aussi remplir la Date d'exigibilité de la TVA et l'Incoterm directement dans le formulaire quand ils comptent pour votre transaction.
Lire le résultat
Le résultat comporte deux parties.
Traitement fiscal montre comment la transaction est imposée :
Type de transaction : par exemple DOMESTIC pour une vente dans un seul pays, ou EU pour une vente entre deux pays de l'UE.
Pays où la transaction a eu lieu : le pays où la transaction est imposée.
Type de taux et Taux en pourcentage : le taux de TVA qui s'applique, par exemple un taux normal de 21 %.
Autoliquidation : si c'est l'acheteur qui paie la TVA à la place du vendeur.
Mémos de transactions : de courtes notes qui expliquent le résultat, par exemple « Taxed EU supply of goods ». C'est ici que le résultat explique la règle qui le justifie.
Déclaration fiscale montre les montants et les codes :
Base imposable : le montant sur lequel la TVA est calculée. Le simulateur utilise un montant d'exemple de 500.
Montant de la taxe sur la facture, TVA à payer et TVA déductible : la TVA sur la facture, la TVA à payer et la TVA que vous pouvez déduire.
Code fiscal du système : un code qui résume le traitement.
Libellé de facture système : le texte qui doit figurer sur la facture, par exemple pour une livraison intracommunautaire exonérée.
Si votre espace a ses propres paramètres dans l'application Configuration fiscale, le simulateur les utilise. Le résultat affiche alors aussi votre propre code fiscal et votre propre libellé de facture, à côté des valeurs standard.
Pour voir la requête et la réponse techniques complètes, cliquez sur JSON à côté de Traitement fiscal. C'est utile si vous travaillez aussi avec les règles fiscales via une API : consultez Getting started with the tax calculation service sur le portail développeurs de Banqup.
Bon à savoir : Le simulateur indique sur quelle règle et quel taux repose un résultat. Il ne s'agit pas d'un conseil fiscal : pour la décision sur une transaction précise, impliquez votre équipe fiscale ou le conseiller de votre client.
FAQ
Pourquoi ai-je une erreur quand je clique sur Calculer ?
Une information manque ou ne correspond pas. Vérifiez que vous avez choisi un Pays du vendeur et un Pays de l'acheteur, puis cliquez à nouveau sur Calculer.
Puis-je saisir mon propre montant ?
Non. Le simulateur calcule toujours sur un montant d'exemple de 500. Quand une règle dépend d'un montant, vous choisissez plutôt la situation. Par exemple, activez Ventes à distance sous seuil dans Champs supplémentaires, ou choisissez un produit marqué « over RC threshold », comme Mobile phones - Trading (or over RC threshold if any).
Puis-je simuler des transactions pour mes clients ?
Oui. Le Simulateur Fiscal n'est pas lié à un client précis : vous pouvez tester des transactions pour n'importe quel client depuis votre Espace Partenaire.
Prochaines étapes
Comprendre Banqup Tax Validation