Passer au contenu principal

Comprendre l'application Configuration fiscale

Écrit par Maxime

L'application Configuration fiscale vous permet d'adapter Banqup Tax Validation à vos propres produits, factures et déclarations. Cet article explique à qui elle s'adresse, comment vos propres paramètres s'articulent avec les règles fiscales standard et à quoi sert chaque section de l'application.

À qui s'adresse Configuration fiscale

Configuration fiscale est fournie avec Tax Scan et Tax Connect. Lorsque vous souscrivez, notre équipe l'active dans votre espace et vous aide à la paramétrer. Pour commencer, contactez notre équipe commerciale à l'adresse [email protected].

L'application s'adresse aux fiscalistes et aux intégrateurs. Les règles fiscales standard fonctionnent telles quelles autant que possible, mais en pratique une certaine configuration est toujours nécessaire : par exemple pour reconnaître vos propres produits ou ajouter les codes fiscaux utilisés par votre comptabilité.

Comment les règles standard et vos propres paramètres fonctionnent ensemble

La plupart des sections de l'application ont deux onglets :

  • Administration : le contenu fiscal standard, géré par Banqup. Vous pouvez le consulter, mais pas le modifier.

  • Client : le contenu que vous créez pour votre propre espace.

Pour calculer la taxe, le moteur regarde d'abord votre contenu Client. Si votre contenu ne couvre pas le cas, il utilise le contenu standard Administration. Pour traiter un cas autrement que les règles standard, vous ajoutez votre propre contenu au lieu de modifier le contenu standard.

À quoi sert chaque section

Contenu au niveau national

Les règles fiscales standard de chaque pays, par exemple le lieu d'imposition d'une transaction et les cas où un taux zéro s'applique. Utilisez-la pour voir comment le moteur traite un pays.

Produits

  • Registre des produits : les listes de produits fiscaux que le moteur reconnaît. Vous pouvez créer votre propre registre et utiliser Mappage de produits pour lier vos propres codes ou descriptions de produits à des produits fiscaux.

  • Remplacer les mappages : des règles qui choisissent un autre produit fiscal dans des situations précises, par exemple pour un pays ou à partir d'une date donnée.

Règles personnalisés

  • Règles d'entrée : complètent ou corrigent les données de la transaction avant le calcul de la taxe, par exemple en ajoutant un pays manquant.

  • Règles de sortie : ajustent le résultat après le calcul de la taxe, par exemple pour appliquer un taux précis.

  • Champ territorial : les règles standard qui déterminent le territoire applicable lorsqu'une région est imposée différemment de son pays. Il s'agit de contenu standard.

  • Tables de recherche : des listes de valeurs, comme des codes clients ou produits, que vos règles peuvent vérifier.

  • Règles de source : indiquent au moteur où trouver une valeur, comme un pays, lorsqu'un champ est vide.

Facture

  • Libellés des factures : les mentions légales qui doivent figurer sur une facture pour un résultat donné, comme une mention d'autoliquidation.

  • Codes fiscaux : lient chaque résultat fiscal au code utilisé par votre comptabilité ou vos déclarations.

Mémo de transaction

  • Configuration des mémos : les messages que le moteur peut ajouter à un résultat, pour l'expliquer ou le signaler pour vérification.

  • Règles de mémo : déterminent quand chaque message est ajouté.

Configuration d'exportation/importation

Exportez votre configuration. De nombreuses sections ont aussi un bouton Exporter qui télécharge leur contenu dans un fichier Excel.

La plupart des règles reposent sur les mêmes éléments : une Condition qui détermine quand la règle s'applique et une Action qui indique ce qu'elle modifie. Les règles ont aussi des dates de validité, ce qui vous permet de préparer un changement à l'avance.

Tester votre configuration

Une modification dans Configuration fiscale change le résultat fiscal de chaque transaction à laquelle elle s'applique. Avant de vous y fier, testez vos scénarios :

  1. Après l'enregistrement, attendez quelques secondes pour que la modification soit prise en compte.

  2. Ouvrez le Simulateur Fiscal et saisissez une transaction que votre modification devrait toucher. Vérifiez que le résultat correspond à ce que vous attendez.

  3. Testez aussi une transaction que votre modification ne devrait pas toucher, pour vous assurer qu'elle ne s'applique pas trop largement.

Bon à savoir : Le moteur vérifie toutes vos règles dans l'ordre, et pas seulement la première qui correspond. Une règle suivante peut modifier ce qu'une règle précédente a fait. Si un résultat vous surprend, vérifiez l'ordre de vos règles.

FAQ

Puis-je modifier le contenu standard Administration ?

Non. Le contenu Administration est en lecture seule. Pour traiter un cas autrement, ajoutez votre propre contenu dans l'onglet Client : il est utilisé avant le contenu standard.

Dois-je configurer quelque chose avant de commencer ?

En général, oui. Les règles standard couvrent les cas courants, mais la plupart des entreprises ont au moins besoin de mapper leurs propres produits et d'ajouter leurs propres codes fiscaux. Notre équipe vous aide à le faire au démarrage.

Puis-je importer une configuration depuis un fichier ?

Non. Vous pouvez exporter du contenu dans un fichier Excel, mais l'application n'importe pas de fichiers. Vous ajoutez et modifiez le contenu directement dans l'application.

Que signifie ITX ?

ITX est le type de taxe avec lequel le moteur travaille : les taxes indirectes, comme la TVA. Vous le voyez à côté des pays et des produits fiscaux.

Prochaines étapes

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?